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RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le règlement intérieur est destiné à permettre aux élèves de profiter pleinement de l’enseignement dispensé. Il se base sur le règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques.

I- ORGANISATION DE LA SCOLARITE

Horaires :
Classe du matin 8h30 (ouverture du portail à 8h20) - 11h30
Classe de l’après-midi 13h30 (ouverture du portail à 13h20) - 16h30

Accès à l’établissement :
L’entrée et la sortie se font devant la loge de la gardienne, la surveillance des maîtres s’exerçant à partir du portail commun aux deux écoles élémentaires. Afin de ne pas gêner la sortie des élèves, il est demandé aux parents de rester derrière les lignes rouges (marquage au sol).
Avant 8h20, seuls les enfants qui fréquentent la garderie du matin assurée par les animateurs sont autorisés à pénétrer dans l’établissement.
Pour des raisons de sécurité, pendant le temps scolaire, l’accès aux locaux à toute personne extérieure à l’établissement est soumis à l’autorisation de la directrice de l’école. L’accès est possible au moyen des interphones situés sur le portail de la rue et celui de la cour de récréation (sélectionner "école Paul Bert" au moyen des flèches haut et bas).
Un enfant ne peut sortir de l’école avant l’heure réglementaire, sauf en cas d’urgence. Dans ce cas, le responsable de l’enfant viendra le chercher dans sa classe et signera une décharge.

Relation avec les parents :
Peu après la rentrée, les parents sont conviés à une réunion d’informations organisée par l’enseignant de chaque classe.
Deux fois par an, le livret scolaire est remis aux familles qui doivent le signer.
Le cahier de liaison reste l’outil de communication privilégié entre l’école et la famille pour les demandes de rendez-vous, la transmission des justificatifs d’absences, les informations sur le comportement de l’élève, sur les dates des sorties ou les projets menés en classe. Il doit toujours être en possession de l’élève, consulté quotidiennement par les responsables légaux et, le cas échéant, signé par les responsables légaux.
Pour les familles dont les parents sont séparés, l’école s’engage à fournir les informations scolaires par voie postale ou électronique (courriel) aux parents qui en font la demande expresse.
En début d’année scolaire, les parents peuvent élire leurs représentants qui assisteront aux 3 conseils d’école annuels.

Aides pédagogiques :
Les parents sont avertis dès que possible de toute difficulté rencontrée par l’élève, qu’elle soit scolaire ou comportementale. Une entrevue est alors proposée à la famille afin de trouver des solutions.
Les élèves peuvent bénéficier, après accord des familles, d’activités complémentaires (APC) proposées par les enseignants les lundis et jeudis de 11h30 à 12h15 : aide au travail, ateliers en lien avec un projet…
Les enseignants spécialisés du RASED peuvent également être mobilisés, de même que la psychologue scolaire ou le médecin scolaire, en accord avec les parents.

Assiduité et ponctualité :
Toute absence doit être justifiée : elle doit être signalée à l’école avant neuf heures le jour-même et notifiée à l’enseignant sur le cahier de liaison au retour de l’enfant. La directrice est tenue de signaler chaque fin de mois à l’Inspecteur d’Académie les élèves ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuse valable au moins 4 demi-journées dans le mois.
Les parents doivent également veiller à ce que leur enfant arrive à l’école à l’heure.
Les activités inscrites à l’emploi du temps et incluses dans le projet pédagogique sont obligatoires sauf contre-indication médicale (à justifier).

Principe de laïcité :
L’École Publique est un espace au sein duquel s’exercent les valeurs de la République et notamment le respect du principe de laïcité.
Afin de garantir à chacun le respect de ce principe, la « Charte de la laïcité à l’Ecole » (annexe 1) est annexée au présent règlement. Il revient aux responsables légaux d’en être signataires et de s’engager, de même que leur enfant, à en respecter les principes.

II -VIE COLLECTIVE

Matériel et locaux :
Tout déplacement d’ensemble (mise en rang, déplacement de classe…) doit se faire dans le calme et sans courir.
Il est interdit de pénétrer dans les couloirs, les escaliers, le préau ou les classes pendant les récréations sans l’accord de l’enseignant. Il est interdit de jouer dans les toilettes.
Les livres doivent être couverts ainsi que les cahiers. Ils doivent être entretenus avec le plus grand soin et transportés dans un cartable rigide. Le remplacement des livres détériorés ou non rendus est à la charge des familles. Les vêtements et le matériel scolaire doivent être marqués lisiblement au nom de l’élève.

Respect d’autrui :
Le respect est dû à tous les élèves, aux élèves entre eux, comme à l’ensemble de la communauté éducative ainsi qu’à l’ensemble des personnels intervenant de droit au sein de l’établissement.
Les élèves ne doivent pas jouer à des jeux violents, se battre ou s’insulter. Les acteurs de la communauté éducative veilleront à la régulation et à la médiation entre élèves dans le règlement des conflits.
Après discussion au sein de l’équipe enseignante, différentes sanctions seront appliquées en fonction de la gravité des manquements constatés au règlement intérieur de l’école, tels, notamment, la violence verbale ou physique. Ci-joint une liste non exhaustive :
➢ privation temporaire d’un temps de récréation.
➢ privation temporaire d’un ou plusieurs jeux de récréation.
➢ travail écrit à visée éducative
➢ sortie temporaire de la classe de référence pour être accueilli dans une autre classe (le même travail que celui de la classe est fourni par l’enseignant de référence).
➢ entretien avec la famille.
➢ fiche de remontée d’incident.

Cas de harcèlement :
Dans le cas d’insultes, d’invectives ou de moqueries répétées et ciblées envers un même élève, ou de tout autre acte ou parole portant atteinte à sa dignité, il convient de parler de harcèlement. La directrice et l’enseignant doivent alors en être informés dans les meilleurs délais afin de pouvoir apporter une réponse la plus adaptée à la situation, selon les principes définis dans le « Protocole de traitement des situations de harcèlement dans les écoles et les établissements publics locaux d’enseignement » (DGESCO Juillet 2013).

Sécurité - Santé :
Il est interdit de jeter des pierres ou autres objets, de grimper sur les rebords de fenêtre, de monter sur les grilles, de se suspendre aux branches. Il est conseillé aux élèves de ne pas porter de manière apparente les clefs suspendues à une lanière autour du cou (les mettre sous les vêtements).
L’enseignant n’a pas à administrer des médicaments à l’école, sauf quand il y a un protocole d’accueil individualisé (PAI) mis en place, à la demande des familles auprès du médecin scolaire.
En cas d’accident ou d’indisposition, l’enfant blessé ou indisposé, même légèrement, doit immédiatement prévenir l’enseignant de surveillance et la directrice, au besoin ses camarades doivent le faire pour lui. En cas d’accident ou de blessure, l’équipe enseignante contacte en premier lieu le SAMU pour un avis médical, puis la famille pour l’informer des dispositions prises.

III – OBJETS INTERDITS / AUTORISÉS

Sont autorisés, à la récréation du matin, de petits en-cas à base de fruits (compotes, fruits, jus de fruits…). Sont interdits les bonbons, sucettes, chewing-gums.
Sont déconseillés les bijoux (surtout les boucles d’oreilles pendantes) et objets de valeur. Ni les enseignants ni le personnel de service ne peuvent être tenus pour responsables de leur dégradation ou de leur perte.
Les élèves ne doivent pas avoir d’argent à l’école sauf quand il s’agit d’un paiement de la part des parents (coopérative, photos de classe…). Dans ce dernier cas, il doit être placé dans une enveloppe fermée et marquée au nom de l’enfant.
Sauf cas particulier, les animaux sont interdits dans l’enceinte de l’école.
Il est interdit d’échanger les affaires personnelles à l’école.

Les téléphones portables, jeux électroniques, balles dures et rebondissantes, objets dangereux tels des canifs ou cutters ainsi que les billes plus grosses qu’un calot sont strictement interdits à l’école. Ces objets seront confisqués par les enseignants et rendus aux parents des élèves concernés
Tout autre jeu ou jouet peut être utilisé par les enfants pendant les temps de récréation. Il est à noter qu’en cas de perte ou de vol, l’équipe enseignante ne saurait être tenue responsable.
De même que l’équipe enseignante se réserve le droit d’interdire l’utilisation d’un jeu en cas d’utilisation non conforme.

Approuvé par le conseil d’école du 7 novembre 2017

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